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urbanisme
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Clermont-Ferrand : La zone du Brézet sur le chemin de la requalification
Economie, urbanisme, mobilité : trois compétences de Clermont Métropole se retrouvent dans la stratégie de requalification de la zone d’activités du Brézet, dévoilée récemment. Source : Journal La Montagne (Cliquez ICI) Ci-joint le plan des orientations...
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La commission mixte paritaire adopte le projet de loi Elan
Le 19 septembre 2018, la commission mixte paritaire (CMP) Assemblée-Sénat est parvenue à un accord sur le projet de loi portant sur l'évolution du logement, l'aménagement et le numérique (Elan). Présenté en conseil des ministres le 4 avril dernier, le...
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Suppresion de la ZAC Kessler-Rabanesse
...... Source : Site Internet de la Mairie de Clermont-Ferrand
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Le portail cartographique de la DDT 63
La loi française définit les modalités d’accès aux documents administratifs élaborés ou détenus par les administrations et met l’accent sur la diffusion en ligne. L’État, dans le cadre de sa mission de contrôle de légalité des actes des collectivités...
Surface des logements : nouveau calcul
Le Conseil des ministres de mercredi a approuvé la création d'un nouveau mode de calcul pour les surfaces des logements qui permet "un gain possible de 10% de surface habitable en moyenne", a annoncé le secrétariat d'Etat au Logement. Il s'agit notamment...
Bonus de COS dans la Loi Grenelle 2
La loi Grenelle 2 est venue augmenter le bonus de COS (Coefficient d'Occupation des Sols) offert aux constructions "vertes". Ce dispositif permet un dépassement des règles relatives au gabarit et à la densité d'occupation des sols de 30 % - contre 20%...
