Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
>  MACQUET EXPERTISE  <  Votre Expert Immobilier Amiable & Judiciaire (Cour d'Appel de Riom) intervenant secteurs Clermont Ferrand, Puy de Dôme 63 et Auvergne, étendus à toutes régions en valeurs vénales et loyer commercial.

urbanisme

Clermont-Ferrand : La zone du Brézet sur le chemin de la requalification

26 Avril 2021 , Rédigé par MACQUET EXPERTISE Publié dans #URBANISME

Economie, urbanisme, mobilité : trois compétences de Clermont Métropole se retrouvent dans la stratégie de requalification de la zone d’activités du Brézet, dévoilée récemment. Source : Journal La Montagne (Cliquez ICI) Ci-joint le plan des orientations...

Lire la suite

CDAC du Puy-de-Dôme - Les dernières délibérations de 2019

23 Octobre 2019 , Rédigé par MACQUET EXPERTISE Publié dans #URBANISME

Lire la suite

La commission mixte paritaire adopte le projet de loi Elan

21 Septembre 2018 , Rédigé par MACQUET EXPERTISE Publié dans #URBANISME

Le 19 septembre 2018, la commission mixte paritaire (CMP) Assemblée-Sénat est parvenue à un accord sur le projet de loi portant sur l'évolution du logement, l'aménagement et le numérique (Elan). Présenté en conseil des ministres le 4 avril dernier, le...

Lire la suite

Suppresion de la ZAC Kessler-Rabanesse

17 Mai 2013 , Rédigé par MACQUET EXPERTISE Publié dans #URBANISME

...... Source : Site Internet de la Mairie de Clermont-Ferrand

Lire la suite

Le portail cartographique de la DDT 63

2 Février 2012 , Rédigé par MACQUET EXPERTISE Publié dans #URBANISME

La loi française définit les modalités d’accès aux documents administratifs élaborés ou détenus par les administrations et met l’accent sur la diffusion en ligne. L’État, dans le cadre de sa mission de contrôle de légalité des actes des collectivités...

Lire la suite

Surface des logements : nouveau calcul

16 Novembre 2011 , Rédigé par MACQUET EXPERTISE Publié dans #URBANISME

Le Conseil des ministres de mercredi a approuvé la création d'un nouveau mode de calcul pour les surfaces des logements qui permet "un gain possible de 10% de surface habitable en moyenne", a annoncé le secrétariat d'Etat au Logement. Il s'agit notamment...

Lire la suite

Bonus de COS dans la Loi Grenelle 2

22 Novembre 2010 , Rédigé par MACQUET EXPERTISE Publié dans #URBANISME

La loi Grenelle 2 est venue augmenter le bonus de COS (Coefficient d'Occupation des Sols) offert aux constructions "vertes". Ce dispositif permet un dépassement des règles relatives au gabarit et à la densité d'occupation des sols de 30 % - contre 20%...

Lire la suite